I – PREAMBULE

Le site web Les Clés de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Santé, ci-après le Site, est exploité par la société Les Emotionneurs, Société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros ayant son siège situé 417bis Avenue de la Liberation, 54000 Nancy, immatriculée sous le numéro SIRET : 40438425700105. Le directeur de la publication du Site est Monsieur Alexandre Farro en qualité de Directeur Général de la société Les Emotionneurs. Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée par courrier recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante : 417bis Avenue de la Libération, 54000 Nancy.

Propriétaire du site Internet https://www.lesclesdelagriculture.com
Les Émotionneurs
SAS au capital de 40 000 € / SIRET : 40438425700105
Siège social : 417 bis rue de la libération, 54000 Nancy
Courriel : contact@lesemotionneurs.com
Standard : +33 3 83 27 18 25

Rédacteur en chef : Ivar Couderc

Créateur du site Internet  : Les Émotionneurs

Hébergement : GANDI / 01 70 37 76 61 / 63 Boulevard Masséna, 75013 PARIS

II – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives collectées à partir du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement : 1533016. Vous disposez, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données vous concernant et vous pourrez l’exercer par courrier à l’adresse : Les Emotionneurs, 417bis Avenue de la Libération, 54000 Nancy. Ce droit ne peut pas être exercé en ligne. Les informations collectées peuvent être transmises aux activités du Groupe auquel appartient le média Les Clés de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Santé.

Bases de données :

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Les Emotionneurs est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent Site.

Marques et logos :

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce Site est interdite sans l’autorisation de Les Emotionneurs.

III – HÉBERGEMENT

Le présent Site est hébergé par Gandi. 

IV – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce Site est interdite. Les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration sont autorisées mais conditionnées expressément à l’indication lisible de la source « Les Clés de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Santé ». Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de l’éditeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite  » (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données :

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Les Clés de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Santé est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent Site.

Marques et logos :

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce Site est interdite sans l’autorisation des Clés de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Santé.

V – ACCESSIBILITÉ

Le Site est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant l’éditeur se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du Site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.

L’éditeur ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du Site et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.

L’internaute se doit de vérifier qu’il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l’accès au Site et la consultation de ces pages.

L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir comprises et s’engage à les respecter.

VI – EXPLOITATION DES INFORMATIONS

L’éditeur ne peut être tenu responsable de l’interprétation, de l’exhaustivité, de la complétude et de l’actualisation des données et informations contenues dans ce Site, ni des conséquences de leur utilisation.

L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le Site sous sa seule et entière responsabilité, l’éditeur ne garantissant pas qu’aucune omission ou erreur ne se serait introduite dans l’information ; ces informations, qui constituent des aides à la décision, ne sauraient faire l’objet d’une quelconque garantie.

L’éditeur ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation des informations et services proposés par le présent Site.

L’éditeur ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels il renvoie, et/ou pointe.é

VII – LOI

Le Site est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales. En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux de Nancy seront seuls compétents pour connaître du litige.

VIII – MODIFICATIONS

L’éditeur se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s’efforcera d’en avertir au préalable les internautes. Toutes remarques peuvent être adressées à l’adresse suivante : Les Emotionneurs, 417bis Avenue de la Libération, 54000 Nancy, la direction de Les Emotionneurs s’efforcera d’en tenir compte.